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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FB
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CD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CD
FB, SARL

Numéro de dépôt :
4146062
Date de dépôt :
05/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/01/2025
CD de FB

Présentation de la marque CD

Déposée le 5 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FB domicilié(e) 11 CHEMIN DE TAVERNEY, CASE POSTALE 22 - 1218 - LE GRAND SACONNEX - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FB, M. GARDET PIERRE domicilié(e) 11 CHEMIN DE TAVERNEY, CASE POSTALE 22 - 1218 - LE GRAND SACONNEX - Suisse.

La marque CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD arrivera à expiration en date du 5 janvier 2025.

FB a également déposé les autres marques suivantes : DRATAR , BN , YR , EG , JK , FORCEBUSINESS , LR , BOSS , C&C , EASY BURO


FB, SARL - 11 CHEMIN DE TAVERNEY, CASE POSTALE 22 - 1218 - LE GRAND SACONNEX - Suisse


FB, M. GARDET PIERRE - 11 CHEMIN DE TAVERNEY, CASE POSTALE 22 - 1218 - LE GRAND SACONNEX - Suisse


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Appareils et instrument de commandes pour installations de chauffage et de climatisation.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation. Centrale domotique permettant de piloter le chauffage et la climatisation.